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Documents disponibles dans cette catégorie (38)

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Préfet de la région Occitanie (Toulouse), Auteur | 2021![]()
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Préfet de la région Occitanie (Toulouse), Auteur | 2020![]()
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Ministère de la transition écologique et solidaire, Auteur | 2020Ce guide précise les conditions de mise en œuvre de l'indemnisation des dommages susceptibles d'avoir été causés aux troupeaux et animaux domestiques par le loup, l'ours et le lynx. Il indique les modalités d'organisation à suivre lors des diffé[...]![]()
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Olivier Buissan, Éditeur scientifique | Foix [France] : Direction Départementale des Territoires - Ariège | 2018![]()
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Olivier Buissan, Éditeur scientifique | Foix [France] : Direction Départementale des Territoires - Ariège | 2018![]()
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Hugues Ayphassorho, Éditeur scientifique ; Odile Stefanini-Meyrignac, Éditeur scientifique ; François Colas, Éditeur scientifique ; José Ruiz, Auteur | La Défense [France] : Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable | 2018![]()
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Préfecture de l'Ariège, Auteur | Le 17 novembre 2017Le comité technique "dommages d'ours" s'est réuni le mardi 7 novembre 2017 à 9 heures 30 à la direction départementale des territoires sous la présidence de son directeur, M. Frédéric NOVELLAS.![]()
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Commission départementale pour la compensation des dommages d'ours, Auteur | 11 janvier 2017La commission départementale pour l’indemnisation des dommages d'ours s'est réunie le 6 décembre 2016 à 9h30 à la préfecture de l'Ariège sous la présidence de Mme la Préfète.![]()
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Préfet de la région Occitanie (Toulouse), Auteur | 2016![]()
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Préfet de la région Occitanie (Toulouse), Auteur | 2014